Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5 OCEANS
CONSERVERIES ROBERT LE BAYON, société à responsabilité limitée, 2, Rue Pasteur, 56410 ETEL.

Numéro de dépôt :
1172667
Date de dépôt :
08/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque 5 OCEANS

Déposée le 8 avril 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES ROBERT LE BAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 5 OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES ROBERT LE BAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque 5 OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque 5 OCEANS est expirée depuis le 8 avril 1991.

CONSERVERIES ROBERT LE BAYON a également déposé les autres marques suivantes : LE PEPERE , LES ETELLOISES , LE PEPERE , ROBERT LE BAYON , LE PEPERE , MARYON , KERDONIS , KERDONIS , LE MAQUEREAU FOU , MARYON


CONSERVERIES ROBERT LE BAYON, société à responsabilité limitée, 2, Rue Pasteur, 56410 ETEL. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Viande, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.